Taxer les robots: aider l’économie à s’adapter à l’usage de l’intelligence artificielle 

08.10.2020 • 15.00
a cura di Clusis
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Le développement sans précédent de l’intelligence artificielle dans tous les secteurs de l’économie est de nature à provoquer d’importantes disruptions dans le marché du travail et stimuler encore les inégalités dans le partage des richesses. En particulier, de nombreuses places de travail pourraient se transformer fondamentalement, voire disparaitre. L’auteur suggère une taxation des robots comme une réponse possible à ce changement et aux importantes pertes de recettes fiscales et de sécurité sociale qui pourraient en résulter. En se fondant sur les principes fondamentaux, tant économiques que juridiques, l’ouvrage explore différents modèles d’imposition qui pourraient être mis en œuvre, tout d’abord, pour la taxation de l’utilisation des robots, telle qu’une taxe sur l’automatisation ou sur le « salaire théorique » et, ensuite, sur les robots eux-mêmes. Différentes problématiques liées à cette question sont ainsi analysées, à savoir la définition des robots à des fins fiscales, la difficulté d’attribuer une capacité contributive aux robots et la compatibilité d’un tel régime avec le droit fiscal interne et international.

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Relatori:

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Xavier Oberson

Professeur à l’Université de Genève, avocat, Docteur en droit, ITP/LL.M. (Harvard Law School)

Xavier Oberson est professeur de droit fiscal suisse et international à la Faculté de droit de l’Université de Genève. Il exerce également en tant qu’avocat, au sein de l’Etude Oberson Abels SA à Genève.
 
Il a publié de nombreux ouvrages et articles dans le domaine du droit fiscal suisse et international, en particulier : Taxer les robots. Aider l’économie à s’adapter à l’usage de l’intelligence artificielle (Bruxelles, Larcier, 2020), International Exchange of Informations in Tax Matters. Towards Global Transparency, 2nd edition (Londres, Elgar Publishing, 2018).
 
Le Professeur Oberson participe étroitement à diverses associations, commissions d’experts ou fondations, actives dans le domaine du droit fiscal.