Taxer les robots: aider l’économie à s’adapter à l’usage de l’intelligence artificielle 

08.10.2020 • 15.00
a cura di Clusis
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Le développement sans précédent de l’intelligence artificielle dans tous les secteurs de l’économie est de nature à provoquer d’importantes disruptions dans le marché du travail et stimuler encore les inégalités dans le partage des richesses. En particulier, de nombreuses places de travail pourraient se transformer fondamentalement, voire disparaitre. L’auteur suggère une taxation des robots comme une réponse possible à ce changement et aux importantes pertes de recettes fiscales et de sécurité sociale qui pourraient en résulter. En se fondant sur les principes fondamentaux, tant économiques que juridiques, l’ouvrage explore différents modèles d’imposition qui pourraient être mis en œuvre, tout d’abord, pour la taxation de l’utilisation des robots, telle qu’une taxe sur l’automatisation ou sur le « salaire théorique » et, ensuite, sur les robots eux-mêmes. Différentes problématiques liées à cette question sont ainsi analysées, à savoir la définition des robots à des fins fiscales, la difficulté d’attribuer une capacité contributive aux robots et la compatibilité d’un tel régime avec le droit fiscal interne et international.

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Clusis

Le Clusis, Association suisse de la sécurité de l’information, est dédié à tous les aspects de la cybersécurité. Association sans but lucratif, il a été fondé en 1989. A l’origine, les fondateurs du Clusis sont conscients que les entreprises doivent être sensibilisées aux risques auxquels elles sont désormais exposées. Les technologies de traitement de l’information connaissent un essor prodigieux et les entreprises ont pris le train en marche, sans être toujours en mesure de protéger leurs données sensibles. Les acteurs de l’économie ont par ailleurs besoin d’un interlocuteur compétent pour répondre à leurs questions le Clusis est né.

Devenu un pôle de compétences reconnu dans tous les domaines de la sécurité des systèmes d’information, le Clusis explore les nouveaux chemins de l’information, prend des risques et revient vers ses membres avec de nouvelles solutions. Fort de cette expérience, le Clusis permet à ses membres – aujourd’hui acteurs professionnels de la cybersécurité – de consolider, rafraîchir leurs connaissances par l’expérience pratique et susciter le débat avec des interlocuteurs chevronnés.

Les risques et menaces ont évolué depuis la création de l’association et les métiers autour de la sécurité des systèmes d’information se sont complexifiés. Aujourd’hui, le Clusis est une véritable plateforme d’échanges entre plus de 400 experts : professeurs chevronnés du monde académique, professionnels compétents de la sécurité ou des PME impliquées dans ces problématiques. Grâce à un événement annuel phare, la Journée Stratégique, des conférences ciblées et pointues, des formations, le Clusis partage son savoir actualisé avec les entreprises et experts intéressés. Le succès de ces échanges témoigne de la qualité des intervenants et de leurs apports mutuels

Relatori:

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Xavier Oberson

Professeur à l’Université de Genève, avocat, Docteur en droit, ITP/LL.M. (Harvard Law School)

Xavier Oberson est professeur de droit fiscal suisse et international à la Faculté de droit de l’Université de Genève. Il exerce également en tant qu’avocat, au sein de l’Etude Oberson Abels SA à Genève.
 
Il a publié de nombreux ouvrages et articles dans le domaine du droit fiscal suisse et international, en particulier : Taxer les robots. Aider l’économie à s’adapter à l’usage de l’intelligence artificielle (Bruxelles, Larcier, 2020), International Exchange of Informations in Tax Matters. Towards Global Transparency, 2nd edition (Londres, Elgar Publishing, 2018).
 
Le Professeur Oberson participe étroitement à diverses associations, commissions d’experts ou fondations, actives dans le domaine du droit fiscal.